Stage juridique – Propriété Intellectuelle et Droit des Technologies de l’Information
En 2030, la France vibrera au rythme des Jeux Olympiques (1 au 17 février) et Paralympiques (1er au 10 mars) d'hiver Alpes 2030.
Derrière chaque exploit qui marquera ces Jeux, et chaque athlète qui franchira la ligne d'arrivée sous les encouragements du monde entier, il y aura eu des années de travail, d’engagement et de passion.
Une équipe est déjà à l’œuvre pour rendre ces moments possibles, et ne cesse de grandir pour emmener ce projet jusqu'à la ligne d'arrivée.
Aujourd'hui, notre recherchons notre futur(e) stagiaire juridique en Propriété Intellectuelle et Droit des Technologies de l’Information, pour la compléter au sein de notre Direction des Affaires Juridiques (DAJ) !
Aux Alpes 2030, nous ne préparons pas seulement la plus grande compétition sportive : nous créons une aventure humaine unique.
Cette épopée sera répartie sur plusieurs territoires entre les régions Auvergne-Rhône-Alpes et Provence-Alpes-Côte d’Azur en France, ainsi que la province du Friesland aux Pays-Bas :
Pôle métropole de Lyon (siège du Comité et sports de glace) ;
Pôle briançonnais (ski acrobatique et snowboard) ;
Pôle Savoie (ski alpin, saut à ski, bobsleigh, luge, skeleton) ;
Pôle Haute-Savoie (biathlon et ski de fond) ;
Heerevenn, Thialf (patinage de vitesse).
Faire équipe avec nous, c'est s'élancer dans un relais collectif historique et laisser votre trace au sommet du sport mondial.
Vos missions :
Rédaction, revue, modification et suivi de contrats en français/anglais, en lien avec l'activité IP/IT du COJOP (contrats de prestations de services informatiques, accord de confidentialité, cessions de droits, autorisation de droit à l'image, contrat de prestation pour les athlètes, contrat de licence de marque, charte influenceurs etc.) ;
Participation à la mise en place de documentation/outils internes (clausier, mentions légales sites internes, CGU relatives aux usages de marques par les ayants-droits, droit à l'image, template de lettre de rappel de droits et mise en demeure - atteintes aux Propriétés Olympiques et Paralympiques, accessibilité numérique etc.) ;
Veille juridique notamment en droit d'auteur, droit des marques et droit du numérique, et rédaction de comptes rendus à destination de l'équipe juridique ;
Aide à l'organisation et au classement de la documentation juridique.
Participer à la mise en place de la stratégie relative au RPP (Right Protection Program) - lutte anti-contrefaçon et ambush marketing afin de protéger les droits des partenaires en effectuant :
Une veille quotidienne sur Internet, les réseaux sociaux et les marketplaces : utilisations non autorisées des marques et Propriétés Olympiques et Paralympiques (mascottes, slogans, Emblèmes etc.) par des tiers non autorisés ;
Un suivi des dossiers précontentieux ;
Une mise en place d'un suivi avec les équipes licensing Alpes 2030 des règles d'identification des produits authentique - création d'un guide "contrefaçon" pour les douanes ;
Une mise en place d’un suivi avec les équipes MPS (business) - gestion de la blacklist (concurrents de partenaires) afin de protéger les droits des partenaires ;
Un suivi des surveillances marques : demande de marques par des tiers, délai d'opposition, dépôt de mémoire etc. ;
Un suivi des surveillances NDD : enregistrements frauduleux par des tiers, suivi des procédures UDRP.
Informations pratiques :
Poste basé au siège du Comité, à Lyon.
Durée du stage : 4 à 6 mois
Date de démarrage : 1er trimestre 2027
Avantages :
Télétravail : 2 jours par semaine
Restauration : tickets restaurants de 9,50€ par jour (pris en charge à 60%).
Santé : Mutuelle familiale d'entreprise
Mobilité : Prise en charge à 50% d'un abonnement de transport (en région PACA et AURA)
Bien-être : accès à une plateforme d'accompagnement dédiée
Le profil recherché pour rejoindre notre équipe et relever ce défi :
Formation : Elève avocat (dans le cadre d’un PPI) ou diplômé d’un Master 1 ou un Master 2 en droit des Nouvelles Technologiques/ Droit du Numérique, droit de la Propriété Intellectuelle ou formation équivalente.
Expérience et compétences : Idéalement un stage / première expérience en cabinet d’avocats, ou en direction juridique dans un environnement commercial.
Atouts complémentaires : Intérêt pour le secteur du sport, de l’événementiel, des médias ou du divertissement.
Notre engagement :
Nous ne faisons aucune distinction.
Nous nous engageons en faveur de l’égalité des chances et nous accueillons ainsi toutes les candidatures, sans distinction d’origine, de genre, d’âge, de handicap, d’orientation sexuelle, ou de toute autre caractéristique protégée par la loi.
Chez nous, les valeurs de l'olympisme et du paralympisme se vivent au quotidien : respect, esprit d'équipe, excellence, inclusion et solidarité.
Nos valeurs olympiques :
Notre projet est guidé par des convictions fortes, qui façonnent notre façon de travailler.
L'Excellence : l’exigence du sport de haut niveau nous inspire chaque jour.
La Sobriété et la Durabilité : nous construisons des Jeux responsables, à l’impact mesuré.
L'Esprit d’équipe : chez nous, chaque talent compte.
La Diversité et l'Inclusion : nos différences font notre force.
Héritage et Territoire : les Alpes sont notre terrain de jeu et notre responsabilité.
Nous rejoindre, c’est contribuer à bien plus qu’un événement: c’est participer à un projet de société.
Le Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (COJOP) : qui sommes-nous ?
Notre mission est aussi immense que passionnante : planifier, financer et livrer les Jeux de 2030 ainsi que tous les événements qui feront vibrer nos territoires.
En lien étroit avec le mouvement sportif national, nous faisons rayonner les valeurs olympiques et paralympiques en France comme à l'international.
Nous bâtissons un héritage durable pour le sport et une vitrine unique pour notre pays.
2030 se construit maintenant.
Êtes-vous prêt(e) à entrer dans l'histoire olympique ?
Transmettez-nous votre candidature.
- Direction
- Direction des Affaires Juridiques / Legal Affairs Department
- Localisation
- Siège COJOP Alpes 2030 - Décines
- Type de contrat
- Stage